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DOCUMENTS & RAPPORTS

Photo : Stéphane L'hôte

Maj : 30/08/2009

Agences Régionales de l’Hospitalisation :

• Pour une régionalisation du système de santé en 2025 : offre, régulation, acteurs : essai de prospective – Commissariat du Plan, novembre 2005, p. 124

• Cartographie de l’offre de soins et des autorisations Eure-Seine

• Plaquette de présentation de la Mission Régionale de Santé en Haute-Normandie

• Circulaire n°DHOS/02/2008/99 relative à l’organisation des soins palliatifs

• Circulaire n°DHOS/02/03/CNAMTS/2008/100 relative au référentiel national d’organisation des réseaux de santé en soins palliatifs

• Présentation OQOS Haute Normandie en volumes d’activité en conférences de territoires, juillet 2008

• Présentation du bilan d’étape du SROS 3 Haute Normandie, devant les conférences de territoires, juillet 2008

Agences Régionales de Santé :

• BROCHET M. P. et al, “Des agences régionales de l’hospitalisation aux agences régionales de santé : Bilan d’action et perspectives d’évolution à partir de l’exemple de la Haute Normandie“”, Module interprofessionnel de Santé Publique, EHESP, Aout 2009, 67 p.
• Jean-Marie Bertrand reçoit sa lettre de mission au sujet du conseil national de pilotage des ARS, aout 2009
• Communiqué ministériel du 27 juillet 2009 :
  http://www.sante-sports.gouv.fr/actualite-presse/presse-sante/communiques/
  “Effectifs transférés aux ARS : des incertitudes” – Protection Sociale Informations du 29 juillet 2009
  Le discours de Roselyne Bachelot sur les ARS, le 8 juillet 2009 :
  http://www.sante-sports.gouv.fr/actualite-presse/presse-sante/discours/
  ARS – Déclaration CGT-CFDT-FO du 28 juillet sur la position commune que les fédérations défendront ensemble devant l’UCANSS début septembre à la Réunion paritaire nationale sur les modalités de transfert du personnel aux ARS
  http://www.orgasociaux.cgt.fr/pages/detail.php?NoCle=806
• Rapport sur les ARS , Yves BUR, Assemblée nationale, février 2008, 168 p. 
• Rapport sur la création des ARS : Philippe RITTER, janvier 2008, 63 p.
• Interview du député Yves Bur dans le Quotidien du médecin (7-02)

Causes sanitaires :

• Les résidents des établissements d’hébergement pour personnes âgées en 2007, DREES Études et résultats N° 699, août 2009
• Rapport du Groupe d’experts 2008 sur la prise en charge des patients infectés par le VIH, septembre 2008
• Rapport mondial 2008 sur le Sida , Dernières données sur l’évolution de l’épidémie de sida dans le monde, ONUSIDA, sept. 2008,
• LE PLAN REGIONAL DE SANTE PUBLIQUE Haute Normandie
• Le Cancer, OMS, Aide-mémoire N°297 Juillet 2008
• La vie deux ans après le cancer, Drees, 2008, 408 p.
• Rapport de la Cour des Comptes sur la mise en oeuvre du plan Cancer, juin 2008
• Evaluation du plan cancer – rapport d’étape, avril 2008
• Comment les personnes dépendantes seront-elles entourées en 2030 ? Projections européennes / Joëlle Gaymu, Équipe FELICIE – bulletin de l’INED, n° 444, avril 2008, 4 p
• Plan Alzheimer 2008-2012, février 2008, 84 p.
• Présentation du Plan national canicule 2008
• Rapport d’information fait au nom de la mission d’évaluation de la loi relative aux droits des malades et à la fin de vie, J. LEONETTI, novembre 2008, 305 p.
• Programme de développement des soins palliatif 2008-2012, juin 2008
• Étude sur les perceptions et les attentes des professionnels de santé, des bénévoles et des familles des malades dans le cadre de la prise en charge des soins palliatifs, Les établissements médico-sociaux, Série Études et Recherche, n° 79, DRESS, juin 2008, 87 p.
• “Vingt ans après les premières unités, un éclairage sur le développement des soins palliatifs en France, Le secteur hospitalier et des soins à domicile, Série Études et Recherche n° 78, DRESS, juin 2008, 94 p.
• Mission Soins palliatif : Marie de Hennezel, publié en novembre 2007
  · Annexe : Bilan des régions
• La prise en charge de la santé mentale, Recueil d’études statistiques, Drees, 2007, 316 p.

Démographie, Population :

• AITABDELKADER v. et al, “L’immigration des professionnels de santé en Europe à travers le cas français : Enjeux et perspectives“, Module interprofessionnel de santé publique, EHESP, aout 2009, 65 p.
• Les professions de santé au 1er janvier 2009, Série statistique n°131, avril 2009
• La formation aux professions de la santé en 2007, Dress, Série statistique n°128, janvier 2009, 172 p.
  Rapport annuel 2006-2007 de l’ONDPS
• Analyses et modalités de régulation de l’offre globale en soins infirmiers, février 2008

Déontologie :

• Code déontologique du Conseil International des Infirmiers (CII) – 1953, REV 2005
• Le Code international d’éthique pour les professionnels de santé au travail, TM1, INRS, 2004, 13 p.
  

Santé et satisfaction des soignants, Enquêtes :

• Les conditions de travail dans les établissements de santé, Dossiers Solidarité et Santé, Hors série 2007, 60 p.
• Abandon prématuré de la profession infirmière, le respect des valeurs professionnelles dépend des conditions de travail Droit, Déontologie et soins, septembre 2007, p. 21
• Promouvoir la santé des soignants – Plus d’un sur dix veut abandonner Le concours médical, Tome 129, octobre 2007, p. 6
• Tutorat et satisfaction des soignants expérimentés et novices : résultats de l’étude européenne Presst-Next Gestion Hospitalières, mai 2007, p. 3
• Facteurs liés aux épisodes violents dans les soins – Résultats de l’enquête européenne Presst-Next La Presse Médicale, Juillet 2006, p. 16

Transferts, coopération des professionnels de santé :

• Délégation, transferts, nouveaux métiers. Comment favoriser des formes nouvelles de coopération entre professionnels de santé ? Recommandation HAS, avril 2008
• La formation des professionnels pour mieux coopérer , Yvon BERLAND, ONDPS,
• Rapport “Cinq expérimentations de coopération et de délégation de taches entre professionnels de santé” Y. Berland, Y. Bourgeuil, ONDPS, juin 2006, 135 p.
• Déclaration conjointe des professions de santé – Conseil International des Infirmiers, février 2008
• Rapport d’étape “Coopération des professions de santé : le transfert de taches et de compétences” Y. Berland, octobre 2003, 58 p.
• Efficacité et efficience du partage des compétences dans le secteur des soins primaires, Document de travail, Fabienne Midy, février 2003, 43 p.

Finances :

• Avis n°103, Projet de loi de finances pour 2009 : Santé, Rapport législatif, Alain Milon, novembre 2008
• Rapport annuel sur les comptes de la sécurité sociale en 2007, Septembre 2008, 487 p.
• Evaluation des transferts de charges liés à la décentralisation aux régions du financement des écoles paramédicales, juin 2008
• Rapports à la Commission des comptes de la sécurité sociale, juin 2008
• Rapport d’information de M. Alain VASSELLE, fait au nom de la mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales n° 385 (2007-2008) – juin 2008

Hôpital :

• Gestion et utilisation des ressources humaines dans six établissements de santé spécialisés en psychiatrie STROHL Hélène,BASTIANELLI Jean-Paul,LAURAND Gérard,PLANES-RAISENAUER Christian; FRANCE. Inspection générale des affaires sociales, janvier 2009, 318 p.

• Elaborer et diffuser le livret d’accueil des personnes hospitalisées, DHOS, juillet 2008, 38 p.
• CIRCULAIRE N° DHOS/P1/2008/180 du 5 juin 2008 relative aux axes et actions de formation prioritaires, à caractère pluriannuel, concernant l’ensemble des fonctionnaires des établissements relevant de l’article 2 de la loi du 9 janvier 1986 portant statut général de la fonction publique hospitalière
• La gestion de l’hôpital, juin 2008
• Rapport Larcher sur les missions de l’hôpital, Propositions, avril 2008, 102 p.
• Hôpitaux et cliniques en mouvement, Changements d’organisation de l’offre de soins et évolution de l’attente des patients, Marie Cordier, DREES, Avril 2008, 8 p.

Médicament :

• Le rapport 2008 du Comité économique des produits de santé (CEPS)
• Guide de gestion des médicaments pour l’infirmier isolé, revue FPDS n°188, juillet 2008

• Actualisation de l’avis et de la note sur le médicament, adoptés le 29 juin 2006 par le Haut Conseil pour l’Avenir de l’Assurance Maladie
• Rapport Coulomb sur l’automédication, janvier 2007

Naître en France :

• Rapport alternatif sur les droits des enfants en France, DEI-France, octobre 2008,  262 p.
• Etudes et résultats, n°668/2008 : ” Perdre un parent pendant l’enfance : quels effets sur le parcours scolaire, professionnel, familial et sur la santé à l’âge adulte ? “ , Dress, octobre 2008, 8 p.
• “Les enfants du secret, Histoire des enfants trouvés, Exposition du Musée Flaubert de Rouen
• Revue ADSP n°61 A.F. Pauchet-Traversat (HAS) mars 2008
• Devenir à 5 ans des anciens grands prématurés, étude Epipage, mars 2008
• Enquête “Elfe : grandir en France“, étude de suivi de 20 000 enfants sur 20 ans – 2007/2027

Ordre Infirmier :

• Livre blanc de la profession infirmière, Apoiif, J. Jacques, septembre 2004, 70 p.
• La commission de conciliation, Guy Isambart, Infirmiers.com, juillet 2008
• Précisions sur le fonctionnement du conseil départemental, Guy Isambart, Infirmiers.com, mai 2008
• Conditions de la mise en place de l’ordre, sa composition, l’organisation des élections et quelles sont les mesures d’application qui restent à prendre – Claude GREFF -Assemblée nationale, janvier 2008
• Brochure du ministère , octobre 2007

Organisation des soins :

• “Les territoires de santé : des approches régionales variées de ce nouvel espace de planification”, Irdes, mai 2008, 30 p.
• “ L’offre de soins en milieu rural ” BIMSA, n°84/2008, de la Mutualité Sociale Agricole.
• Organisation du secours à personne – Référentiel commun , juin 2008
• Propositions sur la composition, les missions et le champ d’action du Conseil National de l’Urgence et de la Permanence des Soins, Professeur Pierre CORIAT, mai 2008
• Présentation des Etats Généraux de la Santé
• Communiqué de l’Ordre des pharmaciens
• Décrire l’activité Infirmière : Un langage dynamique pour défendre la profession (Taxonomie) – CII, 2007

HPST :

• LOI n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (1)
• Page du ministère de la santé
• Projet de loi (HPST) portant réforme de l’hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires, Ministère da la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, octobre 2008, 73 p.
• Rapport Attali – janvier 2008
• Mission au profit du gouvernement relative aux disparités territoriales des politiques de prévention sanitaire – avril 2008-91 p. Rapport Flajolet – Annexe du rapport Flajolet
  

Santé environnement

• Plan National Santé Environnement 2 pour la période 2009-2013, juin 2009, 86 p.
• Le Plan Régional Santé Environnement (PRSE) de Haute-Normandie
• Changement climatique et risque sanitaire, Marc Gillet (ONERC) – bulletin n°1 “Questions de santé publique”, mai 2008, 4 p

Santé publique :

• L’état de santé de la population en France en 2008, Drees, 2009
• Impact du vieillissement sur les structures de soins à l’horizon 2010, 2020,  et 2030, dossier Solidarité et Santé n°4, 2008, 119 p.
• “Former à l’éducation du patient : quelles compétences ?” INPES, 112 p.

Vaccins :

• Le calendrier vaccinal 2009 est publié dans le Bulletin épidémiologique hebdomadaire n° 16-17 du 20 avril 2009.

Source :

La documentation française
Haute Autorité de Santé
Institut de Veille Sanitaire
Ministère de la santé